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Marques déposées par l'association loi 1901 OMT-France
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Thérapie Manuelle Orthopédique
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Thérapie Manuelle Orthopédique
OMT-France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4010128
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Thérapie Manuelle Orthopédique de OMT-France

Présentation de la marque Thérapie Manuelle Orthopédique

Déposée le 5 juin 2013 par l'association loi 1901 OMT-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Thérapie Manuelle Orthopédique »

Le déposant est l'association loi 1901 OMT-France domicilié(e) 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMT-France domicilié(e) 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque Thérapie Manuelle Orthopédique est expirée depuis le 5 juin 2023.

OMT-France a également déposé les autres marques suivantes : OMT • FRANCE


OMT-France, association loi 1901 - 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France


OMT-France - 48 rue SARRETTE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 18 juin 2018 - Renonciation totale n°726181 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.